Mentions légales

 

1/ Site internet WWW.PATINESETPORCELAINE.COM

Identité

Le site internet disponible à l’adresse www.patinesetporcelaine.com  (ci-après dénommé le « Site ») est édité par la société SAS RDH Patines & Porcelaine, SAS au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BÉZIERS sous le numéro 83756324600011 et dont le siège social se situe, 43 avenue de la voie Domitienne, 34500 Béziers (ci-après dénommée « PATINES & PORCELAINE»).

N° TVA intracommunautaire : 04837563246

Contacts: Adresse e-mail : contact@patines-et-porcelaine.com

Hébergement: Le Site est hébergé par la société WordPress Automattic Inc. dont le siège social est situé 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, United States of America

2/ Réseaux sociaux

Identité: Les sites ou pages PATINES & PORCELAINE de FACEBOOK et INSTAGRAM sont édités par la société PATINES & PORCELAINE, SAS au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BÉZIERS sous le numéro 83756324600011 et dont le siège social se situe, 43 avenue de la voie Domitienne, 34500 Béziers (ci-après dénommée « PATINES & PORCELAINE»). N° TVA intracommunautaire : 04837563246

Adresse e-mail : contact@patines-et-porcelaine.com

3/ Contenu et utilisation des informations

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales, du Site et/ou des pages de PATINES & PORCELAINE des réseaux sociaux ou de leurs éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de PATINES & PORCELAINE, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque.

Les logos, marques, iconographies relatifs à toutes autres sociétés et produits cités sur le Site et/ou sur les pages PATINES & PORCELAINE des réseaux sociaux sont la propriété respective de leurs auteurs et/ou titulaires.

 

Liens hypertextes

PATINES & PORCELAINE (SAS RDH) décline toute responsabilité quant au contenu des sites référencés sur le Site et/ou sur les pages PATINES & PORCELAINE des réseaux sociaux et quant aux informations fournies par des tiers.

PATINES & PORCELAINE n’exerce aucun contrôle sur les liens hypertextes et/ou autres formats promotionnels. Par conséquent, PATINES & PORCELAINE ne donne aucune garantie concernant notamment:

–          la véracité, la qualité, la complétude et l’exhaustivité du contenu des sites internet indexés;

–          les difficultés d’accès et de fonctionnement des sites internet indexés

et elle ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable dans le cadre d’un litige survenant entre un site internet indexé sur le Site et/ou sur les pages PATINES & PORCELAINE des réseaux sociaux et un des utilisateurs et/ou acheteurs notamment en raison des pertes ou des dommages subis, les exploitants des sites internet indexés étant seuls responsables du contenu de leur site.

 

Loi applicable

Le Site est régi par le droit français.

 

Version du 18 Novembre 2018

Publicités